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2023-158 – Interdiction d’installation et d’utilisation des buts mobiles de football du stade de la commune 8 septembre 2023 2023-158 – Interdiction d’installation et d’utilisation des buts mobiles de football du stade de la commune Lire la suite »
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Procès-verbal de la séance du 20 juin 2023 6 septembre 2023 Procès-verbal de la séance du 20 juin 2023 Lire la suite »
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2023-34 – Approbation de la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 6 septembre 2023 2023-34 – Approbation de la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
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2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 6 septembre 2023 2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »
2023-31 – Approbation d’un contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement de la restauration scolaire 6 septembre 2023 2023-31 – Approbation d’un contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement de la restauration scolaire Lire la suite »
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2023-29 – Approbation d’un projet d’étude préalable à des travaux de génie civil et d’éclairage public sur le chemin des fous, confié au Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 16 août 2023 2023-29 – Approbation d’un projet d’étude préalable à des travaux de génie civil et d’éclairage public sur le chemin des fous, confié au Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
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