Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription 4 septembre 2024 Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription Lire la suite »
Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 2 septembre 2024 Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 2 septembre 2024 Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 2 septembre 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 Lire la suite »
2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire 30 août 2024 2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire Lire la suite »
2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » 30 août 2024 2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » Lire la suite »
2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal 30 août 2024 2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal Lire la suite »
2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances 30 août 2024 2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances Lire la suite »
2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus 30 août 2024 2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus Lire la suite »
2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune 30 août 2024 2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 20 août 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 9 août 2024 Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 Lire la suite »
2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie 29 juillet 2024 2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie Lire la suite »
2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 24 juillet 2024 2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »
2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe 24 juillet 2024 2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe Lire la suite »
2024-048 – Approbation d’une opération de rénovation et d’amélioration des équipements sportifs et de loisirs en plein air et sollicitation du fonds dédié aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 24 juillet 2024 2024-048 – Approbation d’une opération de rénovation et d’amélioration des équipements sportifs et de loisirs en plein air et sollicitation du fonds dédié aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-047 – Approbation de la convention de partenariat relative à la gestion informatique des bibliothèques communales en réseau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 24 juillet 2024 2024-047 – Approbation de la convention de partenariat relative à la gestion informatique des bibliothèques communales en réseau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-046 – Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relative à la participation financière à la promotion de la lecture publique 24 juillet 2024 2024-046 – Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relative à la participation financière à la promotion de la lecture publique Lire la suite »
2024-045 – Approbation de l’avenant à la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 24 juillet 2024 2024-045 – Approbation de l’avenant à la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-044 – Modification du montant de la redevance d’occupation du domaine public communal à caractère commercial 24 juillet 2024 2024-044 – Modification du montant de la redevance d’occupation du domaine public communal à caractère commercial Lire la suite »
2024-043 – Avis sur la proposition de révision du pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération de la rochelle 24 juillet 2024 2024-043 – Avis sur la proposition de révision du pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération de la rochelle Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 23 juillet 2024 24 juillet 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 23 juillet 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 10 juillet 2024 24 juillet 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 10 juillet 2024 Lire la suite »
