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Avis d’enquête publique préalable au recensement des chemins ruraux 6 novembre 2024 Avis d’enquête publique préalable au recensement des chemins ruraux Lire la suite »
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2024-070 – Institution du permis de démolir 5 novembre 2024 2024-070 – Institution du permis de démolir Lire la suite »
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2024-068 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales 5 novembre 2024 2024-068 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales Lire la suite »
2024-067 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux de la Girardière avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-067 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux de la Girardière avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-066 – Approbation de la convention de mise à disposition du personnel avec l’association « Les Bambins d’Aunis » 5 novembre 2024 2024-066 – Approbation de la convention de mise à disposition du personnel avec l’association « Les Bambins d’Aunis » Lire la suite »
2024-065 – Approbation de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale 5 novembre 2024 2024-065 – Approbation de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale Lire la suite »
2024-064 – Approbation de la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-064 – Approbation de la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-063 – Approbation du contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-063 – Approbation du contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-062 – Approbation de la convention-cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-062 – Approbation de la convention-cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 29 août 2024 4 novembre 2024 Procès-verbal de la séance du 29 août 2024 Lire la suite »
Arrêté du Maire portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin du Treuil au Roy 30 octobre 2024 Arrêté du Maire portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin du Treuil au Roy Lire la suite »
Arrêté du Maire portant numérotage d’une voie communale P4 – Cour de la Poste 29 octobre 2024 Arrêté du Maire portant numérotage d’une voie communale P4 – Cour de la Poste Lire la suite »
Menus scolaires du 4 au 8 novembre 2024 25 octobre 2024 Menus scolaires du 4 au 8 novembre 2024 Lire la suite »
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Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024 23 octobre 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 11 octobre 2024 Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 4 octobre 2024 Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 Lire la suite »
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Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 27 septembre 2024 Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 Lire la suite »
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