Liste des délibérations examinées de la séance du 27 février 2023 5 avril 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 27 février 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 30 mars 2023 5 avril 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 30 mars 2023 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 27 février 2023 5 avril 2023 Procès-verbal de la séance du 27 février 2023 Lire la suite »
2023-19 Fixation des taux de contributions directes locales 2023 5 avril 2023 2023-19 Fixation des taux de contributions directes locales 2023 Lire la suite »
2023-18 Adoption du Budget Primitif général de la commune 2023 5 avril 2023 2023-18 Adoption du Budget Primitif général de la commune 2023 Lire la suite »
2023-17 Adoption du Budget Primitif annexe des locaux commerciaux 2023 5 avril 2023 2023-17 Adoption du Budget Primitif annexe des locaux commerciaux 2023 Lire la suite »
2023-16 Affectation de résultat 2022 – 2023 du budget général de la commune 5 avril 2023 2023-16 Affectation de résultat 2022 – 2023 du budget général de la commune Lire la suite »
2023-15 Affectation de résultat 2022 – 2023 du budget annexe des locaux commerciaux 5 avril 2023 2023-15 Affectation de résultat 2022 – 2023 du budget annexe des locaux commerciaux Lire la suite »
2023-14 Approbation du Compte Administratif 2022 du budget général de la commune 5 avril 2023 2023-14 Approbation du Compte Administratif 2022 du budget général de la commune Lire la suite »
2023-13 Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe des locaux commerciaux 5 avril 2023 2023-13 Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe des locaux commerciaux Lire la suite »
2023-12 Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget général de la commune 5 avril 2023 2023-12 Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget général de la commune Lire la suite »
2023-11 Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget annexe des locaux commerciaux 5 avril 2023 2023-11 Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget annexe des locaux commerciaux Lire la suite »
2023-10 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Christophe 5 avril 2023 2023-10 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Christophe Lire la suite »
2023-09 Adhésion à la convention de mise à disposition des locaux scolaires avec l’Éducation Nationale 5 avril 2023 2023-09 Adhésion à la convention de mise à disposition des locaux scolaires avec l’Éducation Nationale Lire la suite »
Mise à jour de la défense extérieure contre l’incendie 24 mars 2023 Mise à jour de la défense extérieure contre l’incendie Lire la suite »
Travaux chemin des Grands Champs à la Panonnière 22 mars 2023 Travaux chemin des Grands Champs à la Panonnière Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2023 17 mars 2023 Avis de réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2023 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023 28 février 2023 Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023 Lire la suite »
2023-08 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 28 février 2023 2023-08 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 Lire la suite »
2023-07 – Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale 28 février 2023 2023-07 – Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale Lire la suite »
2023-06 – Adhésion à la convention relative au contrôle et à l’entretien des appareils de lutte contre l’incendie avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle 28 février 2023 2023-06 – Adhésion à la convention relative au contrôle et à l’entretien des appareils de lutte contre l’incendie avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle Lire la suite »
2023-05 – Adhésion à la convention relative à une mission de relevé des chemins ruraux avec le Syndicat Départemental de la Voirie 28 février 2023 2023-05 – Adhésion à la convention relative à une mission de relevé des chemins ruraux avec le Syndicat Départemental de la Voirie Lire la suite »
