Le Conseil municipal de la commune de Saint-Christophe se réunira le 31 octobre 2024 à 20 h 00 en salle du Conseil, en mairie.
Vous trouverez ci-après les documents devant faire l’objet d’une publication.
-
2024-072 – Approbation du contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement du loyer et des charges annexes des locaux commerciaux
pdf | 358,00 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-071 – Décision modificative n°1 au budget général de la commune
pdf | 183,09 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-070 – Institution du permis de démolir
pdf | 148,17 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-069 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal
pdf | 183,57 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-068 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales
pdf | 229,45 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-067 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux de la Girardière avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime
pdf | 778,50 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-066 – Approbation de la convention de mise à disposition du personnel avec l’association « Les Bambins d’Aunis »
pdf | 330,49 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-065 – Approbation de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
pdf | 138,37 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-064 – Approbation de la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
pdf | 1,08 Mo | 05 Novembre 2024
-
2024-063 – Approbation du contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
pdf | 165,38 Ko | 05 Novembre 2024
-
2024-062 – Approbation de la convention-cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
pdf | 2,21 Mo | 05 Novembre 2024
-
Liste des délibérations examinées de la séance du 31 octobre 2024
pdf | 122,03 Ko | 05 Novembre 2024
-
Procès-verbal de la séance du 29 août 2024
pdf | 1,14 Mo | 04 Novembre 2024
-
Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024
pdf | 137,93 Ko | 23 Octobre 2024